Conditions Générales de Vente

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Le Végétalien, représenté par Virgile [Nom], entrepreneur individuel (SIRET : [à compléter]), ci-après « le Prestataire », et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier de ses services, ci-après « le Client ».

Article 2 — Services proposés

Coaching Nutrition Executive

Accompagnement nutritionnel personnalisé pour dirigeants et entrepreneurs. Programmes de 1 à 6 mois incluant consultations individuelles, plans alimentaires et suivi.

Formations Professionnelles

Formations en gastronomie végétale pour chefs et restaurateurs. Formats : présentiel (1 à 3 jours), masterclass en ligne, consulting menu.

Membership Communauté

Abonnement mensuel donnant accès à des recettes exclusives, lives mensuels, forum privé et ressources pédagogiques.

Article 3 — Tarifs et paiement

Les tarifs sont indiqués en euros TTC sur les pages services du site. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment ; les services seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Le paiement s'effectue par virement bancaire, carte bancaire ou tout moyen convenu entre les parties. Pour les formations, un acompte de 30% est demandé à la réservation.

Article 4 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Ce droit ne s'applique pas aux services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation avec l'accord préalable du Client.

Article 5 — Annulation et report

• Consultations : annulation gratuite jusqu'à 48h avant le rendez-vous. En deçà, la consultation est due.
• Formations : annulation sans frais jusqu'à 14 jours avant la date. Entre 14 et 7 jours : 50% du montant. Moins de 7 jours : montant total. Report possible une fois sous réserve de disponibilité.
• Membership : résiliation à tout moment, effective à la fin de la période en cours. Aucun remboursement au prorata.

Article 6 — Responsabilité

Le Prestataire s'engage à fournir ses services avec diligence et compétence. Les conseils nutritionnels dispensés sont à titre informatif et éducatif. Ils ne se substituent en aucun cas à un avis médical. Le Client reste seul responsable de ses choix alimentaires et de sa santé.

Article 7 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus fournis dans le cadre des services (recettes, plans alimentaires, supports de formation) reste la propriété intellectuelle du Prestataire. Le Client s'interdit de les reproduire, diffuser ou commercialiser sans autorisation écrite préalable.

Article 8 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.

Article 9 — Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents de Paris seront saisis. Le Client peut également recourir à un médiateur de la consommation conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation.